RÈGLEMENT INTERNE RELATIF À L’UTILISATION DU MATÉRIEL DE NAVIGATION APPARTENANT AU CVG
Vu l’article 15 des statuts, le Comité décide:
- Art. 1 Généralités
Le présent règlement fixe les modalités d’utilisation du matériel de navigation appartenant au CVG (ci-après matériel), à savoir les planches à voile, les bateaux à voile et le bateau à moteur.
- Art. 2 Utilisation
1 L’utilisation libre du matériel est réservée aux membres du club.
2 Les proches des membres du club peuvent utiliser le matériel, mais uniquement sous la surveillance et la responsabilité d’un membre du club.
3 Le matériel est destiné en priorité aux membres du club.
- Art. 3 Responsabilité
1 L’utilisation du matériel se fait sous sa propre responsabilité. Chacun est également responsable de tout dommage causé à autrui ainsi qu’au matériel.
2 Il appartient à chacun de décider s’il peut naviguer ou non, en fonction des conditions météorologiques.
3 Le club n’est pas tenu de mettre des gilets de sauvetage ou du matériel de flottaison à disposition et n’est en aucun cas responsable de la qualité du matériel de flottaison existant sur place.
4 Chaque personne utilisant le matériel est tenue de s’équiper d’un gilet de sauvetage et d’assurer sa propre sécurité.
- Art. 4 Soin et respect
1 Le respect du matériel est l’affaire de chacun. Celui qui utilise le matériel s’engage à le traiter avec soin, notamment à le gréer correctement et à s’assurer qu’il sera finalement rangé de manière idoine.
2 Tout dégât ou dysfonctionnement du matériel doit être signalé à un membre du comité dans les plus brefs délais.
- Art. 5 Planches et bateaux à voiles
1 L’utilisation des planches à voile et des bateaux à voile est destinée en priorité aux enfants du club.
2 L’utilisation des planches à voile et des bateaux à voile par les enfants est effectuée sous la surveillance et la responsabilité d’un adulte.
- Art. 6 Bateau à moteur
1 L’utilisation du bateau à moteur est limitée aux membres actifs du club. Elle est exclusivement réservée à des buts de sauvetage ou pour des motifs organisationnels, notamment en cas de régates.
Lu et approuvé par le Comité
Bulle, le 24 avril 2008